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164062-2024
164062-2024 - Mise en concurrence
France Cartes électroniques Production de 3956 cartes électroniques AMC pour l'Institut de Physique des 2 Infinis (IP2I) du CNRS
OJ S 56/2024 19/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CNRS Rhône Auvergne
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services dadministration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Production de 3956 cartes électroniques AMC pour l'Institut de Physique des 2 Infinis (IP2I) du CNRS
Description : Production de 3956 cartes électroniques AMC_DUNE pour l'Institut de Physique des 2 Infinis (IP2I) du CNRS
Identifiant de la procédure : 687f5fa3-3c2c-4bb7-9f37-5ed1d7558f3b
Identifiant interne : DCE 2024-05
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30237131 Cartes électroniques
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : IP2I - 4 rue Enrico Fermi
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69622
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : LP2I - 19 chemin du solarium
Ville : Gradignan
Code postal : 33170
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Voir les documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Production de 3956 cartes électroniques AMC pour l'Institut de Physique des 2 Infinis (IP2I) du CNRS
Description : Production de 3956 cartes électroniques AMC_DUNE pour l'Institut de Physique des 2 Infinis (IP2I) du CNRS
Identifiant interne : DCE 2024-05
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30237131 Cartes électroniques
Options :
Description des options : Tranche optionnelle : assemblage mécanique de la face avant de la carte et programmation du microcontrôleur et des FPGA. Les conditions d'affermissement de la tranche optionnelle sont décrites dans les documents du marché (article 5 du CCAP 2024-05).
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : IP2I - 4 rue Enrico Fermi
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69622
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : LP2I - 19 chemin du solarium
Ville : Gradignan
Code postal : 33170
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Conditions de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de larticle R.2161-4 du code de la commande publique, dexaminer les offres avant les candidatures. Copie de sauvegarde : voir dispositions figurant au règlement de la consultation à l'article X.2
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité des approvisionnements
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais d'exécution
Critère :
Type : Prix
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens mis en oeuvre pour limiter l'empreinte écologique dans l'exécution du marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 3 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Informations complémentaires : Louverture des plis nest pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, : référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CNRS Rhône Auvergne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CNRS Rhône Auvergne
Numéro denregistrement : 18008901300668
Département : Rhône
Adresse postale : 2 avenue Albert Einstein
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Achats & Marchés
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0472445600
Adresse internet : https://www.rhone-auvergne.cnrs.fr/fr
Profil de lacheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 478141010
Télécopieur : +33 478141065
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 336d96b7-29ba-498c-95da-8267dcd17bd7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 15/03/2024 17:20:10 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 164062-2024
Numéro de publication au JO S : 56/2024
Date de publication : 19/03/2024