Avis de marchéDépartement(s) de publication :29Annonce n°24-53322Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Pays d'Iroise communautéForme juridique de lacheteur:Autorité localeActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Réactifs pour stations d'épuration et stations de production d'eauDescription:Réactifs pour stations d'épuration et stations de production d'eauIdentifiant de la procédure:8ed172f5-0f81-4cfa-98ee-bf1ab12a4745Identifiant interne:A24-04Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33696300Réactifs chimiques2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Zone de KerdrioualVille:LanrivoaréCode postal:29290Subdivision pays (NUTS):Finistère(FRH02)Pays:France2.1.3ValeurValeur maximale de laccord-cadre:1,060,000EUR2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionSituation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:Tous les motifs d'exclusion prévus par la réglementation françaiseSection 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Réactifs solides de à base de calcaireDescription:Réactifs solides de à base de calcaireIdentifiant interne:A24-045.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33696300Réactifs chimiques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les candidatures sont sélectionnées au regard du niveau de capacités professionnelles, techniques et financières qui doit être suffisant pour pouvoir répondre à la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:03/06/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonInformations relatives aux délais de recours:En cas de recours, il est rappelé la possibilité d'introduire un référé précontractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 1 du code de justice administrative, avant la signature du marché public ; un référé contractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 13 du code de justice administrative, à compter de la signature du marché public ; un recours en contestation de validité du marché public dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché public5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Pays d'Iroise communauté5.1Lot:LOT-0005Titre:Réactifs solides de à base de GEHDescription:Réactifs solides de à base de GEHIdentifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33696300Réactifs chimiques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les candidatures sont sélectionnées au regard du niveau de capacités professionnelles, techniques et financières qui doit être suffisant pour pouvoir répondre à la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
http://www.pays-iroise.bzh/marches-publics, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
http://www.pays-iroise.bzh/marches-publicsLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonInformations relatives aux délais de recours:En cas de recours, il est rappelé la possibilité d'introduire un référé précontractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 1 du code de justice administrative, avant la signature du marché public ; un référé contractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 13 du code de justice administrative, à compter de la signature du marché public ; un recours en contestation de validité du marché public dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché public5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Pays d'Iroise communauté5.1Lot:LOT-0001Titre:Réactifs chimiquesDescription:Réactifs chimiquesIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33696300Réactifs chimiques5.1.6Informations généralesIl sagit dun marché récurrentParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les candidatures sont sélectionnées au regard du niveau de capacités professionnelles, techniques et financières qui doit être suffisant pour pouvoir répondre à la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
http://www.pays-iroise.bzh/marches-publics, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
http://www.pays-iroise.bzh/marches-publicsLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonInformations relatives aux délais de recours:En cas de recours, il est rappelé la possibilité d'introduire un référé précontractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 1 du code de justice administrative, avant la signature du marché public ; un référé contractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 13 du code de justice administrative, à compter de la signature du marché public ; un recours en contestation de validité du marché public dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché public5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Pays d'Iroise communauté5.1Lot:LOT-0004Titre:Réactifs solides de à base de charbonDescription:Réactifs solides de à base de charbonIdentifiant interne:A24-045.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33696300Réactifs chimiques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les candidatures sont sélectionnées au regard du niveau de capacités professionnelles, techniques et financières qui doit être suffisant pour pouvoir répondre à la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
http://www.pays-iroise.bzh/marches-publics, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
http://www.pays-iroise.bzh/marches-publicsLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonInformations relatives aux délais de recours:En cas de recours, il est rappelé la possibilité d'introduire un référé précontractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 1 du code de justice administrative, avant la signature du marché public ; un référé contractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 13 du code de justice administrative, à compter de la signature du marché public ; un recours en contestation de validité du marché public dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché public5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Pays d'Iroise communauté5.1Lot:LOT-0002Titre:Réactifs liquidesDescription:Réactifs liquidesIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33696300Réactifs chimiques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les candidatures sont sélectionnées au regard du niveau de capacités professionnelles, techniques et financières qui doit être suffisant pour pouvoir répondre à la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
http://www.pays-iroise.bzh/marches-publics, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
http://www.pays-iroise.bzh/marches-publicsLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonInformations relatives aux délais de recours:En cas de recours, il est rappelé la possibilité d'introduire un référé précontractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 1 du code de justice administrative, avant la signature du marché public ; un référé contractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 13 du code de justice administrative, à compter de la signature du marché public ; un recours en contestation de validité du marché public dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché public5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Pays d'Iroise communauté5.1Lot:LOT-0006Titre:Réactifs solides de à base de NutritoxDescription:Réactifs solides de à base de NutritoxIdentifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33696300Réactifs chimiques5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les candidatures sont sélectionnées au regard du niveau de capacités professionnelles, techniques et financières qui doit être suffisant pour pouvoir répondre à la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
http://www.pays-iroise.bzh/marches-publics, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
http://www.pays-iroise.bzh/marches-publicsLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:03/06/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:nonInformations relatives aux délais de recours:En cas de recours, il est rappelé la possibilité d'introduire un référé précontractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 1 du code de justice administrative, avant la signature du marché public ; un référé contractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 13 du code de justice administrative, à compter de la signature du marché public ; un recours en contestation de validité du marché public dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché public5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Pays d'Iroise communautéSection 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:Pays d'Iroise communautéNuméro denregistrement:242 900 074 00277Adresse postale:Zone de KerdrioualVille:LanrivoaréCode postal:29290Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0298323781Rôles de cette organisation:AcheteurOrganisation chargée des procédures de recoursSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:b8ff2296-befe-494a-934e-1f8f053d6627-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:03/05/2024à 18:01Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/05/2024