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152343-2024
152343-2024 - Mise en concurrence
France Travaux de terrassement Travaux de la place Nina Simone - ZAC Malepère
OJ S 52/2024 13/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Oppidea
Forme juridique de lacheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Travaux de la place Nina Simone - ZAC Malepère
Description : Travaux d'aménagement de la place Nina Simone située dans la ZAC Malepère sur la commune de Toulouse.
Identifiant de la procédure : 47041584-eb36-4952-886b-314b50d56ee4
Identifiant interne : 11012
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Voiries, réseaux humides, mobilier urbain et signalisation
Description : Voiries, réseaux humides, mobilier urbain et signalisation
Identifiant interne : 24-31529
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.4.
Renouvellement
Lacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Sur la base du montant total du Détail Quantitatif Estimatif
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Sur la base des éléments transmis dans le mémoire technique du soumissionnaire suivant sous détail de notation décomposé dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 6 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 15/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Informations complémentaires : Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires pendant la consultation, les candidats devront faire parvenir leur demande dix (10) jours avant la date limite de remise des offres, par l'intermédiaire du profil d'acheteur du maître d'ouvrage, à l'adresse suivante : https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Réseaux secs et éclairage public
Description : Réseaux secs et éclairage public
Identifiant interne : 24-31530
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
5.1.4.
Renouvellement
Lacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Sur la base du montant total du Détail Quantitatif Estimatif
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Sur la base des éléments transmis dans le mémoire technique du soumissionnaire suivant sous détail de notation décomposé dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 6 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 15/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Informations complémentaires : Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires pendant la consultation, les candidats devront faire parvenir leur demande dix (10) jours avant la date limite de remise des offres, par l'intermédiaire du profil d'acheteur du maître d'ouvrage, à l'adresse suivante : https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Espaces verts, arrosage et aire de jeux
Description : Espaces verts, arrosage et aire de jeux
Identifiant interne : 24-31531
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.4.
Renouvellement
Lacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Sur la base du montant total du Détail Quantitatif Estimatif
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Sur la base des éléments transmis dans le mémoire technique du soumissionnaire suivant sous détail de notation décomposé dans le règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 6 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 15/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Informations complémentaires : Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires pendant la consultation, les candidats devront faire parvenir leur demande dix (10) jours avant la date limite de remise des offres, par l'intermédiaire du profil d'acheteur du maître d'ouvrage, à l'adresse suivante : https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal judiciaire de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Oppidea
Numéro denregistrement : 528 998 354 00039
Adresse postale : 21 Bld de la Marquette
Ville : Toulouse
Code postal : 31010
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 531488300
Adresse internet : https://www.oppidea.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro denregistrement : 17330111000529
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0547339000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 77ef77cc-9c3d-4e4d-924c-4de9f8bbcac5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 11/03/2024 17:10:04 (UTC+1)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 152343-2024
Numéro de publication au JO S : 52/2024
Date de publication : 13/03/2024