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243997-2025
243997-2025 - Mise en concurrence
France – Véhicules à chenilles – 2025-8655-003 Le présent marché a pour objet la fourniture de pelle à chenilles métalliques avec blindage forestier pour usage en travaux forestiers pour l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne.
OJ S 74/2025 15/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : 2025-8655-003 Le présent marché a pour objet la fourniture de pelle à chenilles métalliques avec blindage forestier pour usage en travaux forestiers pour l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne.
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de pelle à chenilles métalliques avec blindage forestier pour usage en travaux forestiers pour l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne.
Identifiant de la procédure : ec924ad9-6f86-4be9-9552-404223d3b68b
Identifiant interne : 2025-8655-003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : La pelle à chenilles métalliques avec blindage forestier de l'agence de Verdun a brulé. La majorité des travaux de l'agence étant principalement réalisée avec cet outil à cause de la zone rouge, il est urgent de remplacer l'outil pour pouvoir continuer à réaliser les travaux forestiers nécessaires sur ce périmètre géographique. A ce contexte, se rajoute un fort impact financier lié à l'obligation d'utiliser les crédits budgétaires d'investissement sur l'année 2025. Ces éléments conduisent à mettre en place un appel d'offres ouvert passé en application des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 et suivants du code de la commande publique avec application de l'alinéa 3 de l'article R.2161-3 réduisant, pour cause d'urgence, le délai de publication à 15 jours. Toutefois, afin de prendre en compte la période des fêtes de Pâques, ce délai de publicité est porté à 21 jours.
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Corruption :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Faillite :
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : LOT UNIQUE Fourniture de pelle à chenille avec blindage forestier à usage forestier = à 20T
Description : LOT UNIQUE Fourniture de pelle à chenille avec blindage forestier à usage forestier = à 20T
Identifiant interne : LOT UNIQUE Fourniture de pelle à chenille avec blindage forestier à usage forestier = à 20T
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 8 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2749159&orgAcronyme=b4n
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2749159&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Numéro d’enregistrement : 66204311603798
Ville : NANCY CEDEX
Code postal : 54052
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0388113165
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY
Numéro d’enregistrement : 175 400 050 00019
Ville : NANCY
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 03 83 17 43 43
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5fad4e2e-6aa1-4670-9bb1-7eb12ae50a0b - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 11/04/2025 16:09:44 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 243997-2025
Numéro de publication au JO S : 74/2025
Date de publication : 15/04/2025
