Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 25-45961
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Sarreguemines
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21570631800015
Ville : SARREGUEMINES
Code postal : 57216
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 57
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://sarreguemines.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_186_1088538.html
Identifiant interne de la consultation : M25023-M25024
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : HANRIOT-FEY JEAN-PHILIPPE
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 387989300
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Certificats de qualification professionnelle
Copie de la licence communautaire ou de la licence de transport intérieur en cours de validité
Le détail figure dans le règlement de consultation (RC) - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Attestation d'assurance
Le détail figure dans le règlement de consultation (RC) - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Note méthodologique
Le détail figure dans le règlement de consultation (RC)
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 28/05/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Les services du pouvoir adjudicateur
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Transport scolaire 2025 - 2026
Code CPV principal - Descripteur principal : 60172000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Transport scolaire 2025 - 2026 par autocar pour les écoles de la Ville de Sarreguemines
Lieu principal d'exécution du marché : Ville de Sarreguemines
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Service "Périscolaire" - M25023
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60172000
Lieu d'exécution du lot : Ville de Sarreguemines -
Description du lot : Service "Occasionnel" - M25024
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60172000
Lieu d'exécution du lot : Ville de Sarreguemines
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/04/2025
