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118374-2024
118374-2024 - Mise en concurrence
France Spectromètres ACQUISITION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE DE DEUX SONDES DE RMN DU SOLIDE
OJ S 41/2024 27/02/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CNRS Délégation Alsace
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : ACQUISITION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE DE DEUX SONDES DE RMN DU SOLIDE
Description : ACQUISITION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE DE DEUX SONDES DE RMN DU SOLIDE - Le marché comportera une tranche ferme pour lacquisition dune sonde CPMAS 3.2mm et une tranche optionnelle pour lacquisition ultérieure dune sonde complémentaire de CPMAS 1.9mm.
Identifiant de la procédure : abafc856-2132-4672-a8b5-09f97547048b
Identifiant interne : 2024-08
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433000 Spectromètres
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : IS2M, Institut de Recherche Jean-Baptiste Donnet 3bis rue Alfred Werner
Ville : Mulhouse
Code postal : 67037
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées Financement sur le budget de létablissement. Prix ferme et actualisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à larticle R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement par acomptes à la livraison (30%). Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Le marché comporte 1 tranche ferme et une tranche optionnelle: Tranche ferme : Acquisition, livraison, installation et mise en service d'une sonde CPMAS 3.2mm double résonance X/F-H pour aimant wide bore (WB) avec garantie de 24 mois Tranche optionnelle n°1 : Acquisition, livraison, installation et mise en service d'une sonde CPMAS 1,9mm double résonance X/F-H pour aimant wide bore (WB) avec garantie de 24 mois La tranche optionnelle pourra être affermie, ou non, dans un délai de 36 mois à compter de la notification du marché au titulaire. Il ne sera fait application daucune indemnité dattente ou de dédit.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Voir les documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : ACQUISITION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE DE DEUX SONDES DE RMN DU SOLIDE
Description : ACQUISITION, LIVRAISON, INSTALLATION, MISE EN SERVICE DE DEUX SONDES DE RMN DU SOLIDE Le marché comporte 1 tranche ferme et une tranche optionnelle: Tranche ferme : Acquisition, livraison, installation et mise en service d'une sonde CPMAS 3.2mm double résonance X/F-H pour aimant wide bore (WB) avec garantie de 24 mois Tranche optionnelle n°1 : Acquisition, livraison, installation et mise en service d'une sonde CPMAS 1,9mm double résonance X/F-H pour aimant wide bore (WB) avec garantie de 24 mois La tranche optionnelle pourra être affermie, ou non, dans un délai de 36 mois à compter de la notification du marché au titulaire. Il ne sera fait application daucune indemnité dattente ou de dédit.
Identifiant interne : 2024-08
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38433000 Spectromètres
Options :
Description des options : Le marché comporte 1 tranche ferme et une tranche optionnelle: Tranche ferme : Acquisition, livraison, installation et mise en service d'une sonde CPMAS 3.2mm double résonance X/F-H pour aimant wide bore (WB) avec garantie de 24 mois Tranche optionnelle n°1 : Acquisition, livraison, installation et mise en service d'une sonde CPMAS 1,9mm double résonance X/F-H pour aimant wide bore (WB) avec garantie de 24 mois La tranche optionnelle pourra être affermie, ou non, dans un délai de 36 mois à compter de la notification du marché au titulaire. Il ne sera fait application daucune indemnité dattente ou de dédit.
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : IS2M, Institut de Recherche Jean-Baptiste DONNET 3bis rue Alfred Werner
Ville : Mulhouse
Code postal : 68093
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 39 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La remise de la copie de sauvegarde est adressée par voie postale : dans les conditions indiquées dans le règlement de la consultation Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de larticle R.2161-4 du code de la commande publique, dexaminer les offres avant les candidatures.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire lincidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du service après vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Éléments de développement durable mises en place par lentreprise dans le cadre de lexécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison et dinstallation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2468896&orgAcronyme=f2h
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2468896&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français , anglais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Informations relatives à louverture publique :
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CNRS Délégation Alsace
Numéro denregistrement : 18008901300023
Adresse postale : CNRS Délégation Alsace 23 rue du Loess
Ville : Strasbourg
Code postal : 67037
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0388106864
Adresse internet : https://www.alsace.cnrs.fr/fr
Profil de lacheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro denregistrement : 17670005200010
Département : Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale : 31 avenue de la paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +333388212323
Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : a60edee4-67c1-47ce-8bf4-4f60b2a3038b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 26/02/2024 07:20:07 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 118374-2024
Numéro de publication au JO S : 41/2024
Date de publication : 27/02/2024