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232935-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
232935-2024
232935-2024 - Mise en concurrence
France Services d'enseignement spécialisé Formations dans le domaine des sciences et techniques de l'armement
OJ S 78/2024 19/04/2024
Avis de marché régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : PFC-Ouest Rennes
Forme juridique de lacheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Formations dans le domaine des sciences et techniques de l'armement
Description : Formations dans le domaine des sciences et techniques de l'armement au profit des apprenants du Ministère des Armées
Identifiant de la procédure : 30561a99-1f40-488f-a783-c6d2993827b9
Identifiant interne : DAF_2023_001065
Type de procédure : Négociée avec publication préalable dun appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure : MAPA à bons de commande
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80340000 Services d'enseignement spécialisé
2.1.2.
Lieu dexécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Formations dans le domaine de sciences et techniques de l'armement
Description : Aéronautique et spatial
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80340000 Services d'enseignement spécialisé
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2514771?orgAcronyme=g7h
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2514771?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/05/2024 13:00:00 (UTC+2)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Formations dans le domaine des sciences et techniques de l'armement
Description : Matériaux et structures
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80340000 Services d'enseignement spécialisé
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2514771?orgAcronyme=g7h
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2514771?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/05/2024 13:00:00 (UTC+2)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Formation dans le domaine des sciences et techniques de l'armement
Description : Mécanique des fluides - Acoustique
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80340000 Services d'enseignement spécialisé
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2514771?orgAcronyme=g7h
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2514771?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/05/2024 13:00:00 (UTC+2)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Formations dans le domaine des sciences et techniques et l'armement
Description : Technologies et applications électroniques
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80340000 Services d'enseignement spécialisé
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2514771?orgAcronyme=g7h
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2514771?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/05/2024 13:00:00 (UTC+2)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Formations dans le domaine des sciences et techniques de l'armement
Description : Matériaux énergétiques de défense balistique
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80340000 Services d'enseignement spécialisé
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2514771?orgAcronyme=g7h
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2514771?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/05/2024 13:00:00 (UTC+2)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Formations dans le domaine des sciences et techniques de l'armement
Description : Systèmes complexes : Spécifications, analyse et fiabilité
Identifiant interne : LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80340000 Services d'enseignement spécialisé
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2514771?orgAcronyme=g7h
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2514771?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/05/2024 13:00:00 (UTC+2)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Formations dans le domaine des sciences et techniques de l'armement
Description : Automatique et chaines fonctionnelles
Identifiant interne : LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80340000 Services d'enseignement spécialisé
5.1.2.
Lieu dexécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2514771?orgAcronyme=g7h
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2514771?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/05/2024 13:00:00 (UTC+2)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : PFC-Ouest Rennes
Numéro denregistrement : 13001540700013
Département : Ille-et-vilaine
Adresse postale : Quartier Foch - BP 22
Ville : Rennes Cedex 9
Code postal : 35998
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0223445425
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Département : Ille-et-vilaine
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : a49eb059-6175-45f5-89bb-347ca88e404e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché régime assoupli
Date denvoi de lavis : 18/04/2024 09:35:11 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 232935-2024
Numéro de publication au JO S : 78/2024
Date de publication : 19/04/2024